Session ordinaire du mercredi 22 octobre 2025 à 19H

ORDRE DU JOUR :

• Lecture et approbation du compte rendu du CM du 04 août 2025
• Désaffectation et aliénation d'un chemin rural après enquête publique
• Approbation du rapport annuel de TE 47
• Mise en place du Compte Epargne Temps
• Mode de participation à la couverture du Risque «Santé» et montant de participation
• Recrutement des agents recenseurs
• Décision Modificative n°1
• Participation frais de scolarité 2024-2025 – DONDAS
• Participation frais de scolarité 2024-2025 – SAINT-URCISSE
• Participation frais de scolarité 2024-2025 – SAINT-PIERRE-DE-CLAIRAC
• Participation frais de scolarité 2024-2025 – SAINT-MARTIN-DE-BEAUVILLE
• Défense de la chasse régionale - palombière
• Décisions du Maire
• Questions diverses

Convocation : 15/10/2025