Les décisions du Conseil Municipal et arrêtés du Maire
27 septembre 2016
Convocation du : 20/09/16
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2016
Session ordinaire du mardi 27 septembre 2016 à 19h00
Ordre du jour :
- Construction ateliers municipaux : choix entreprises (3 lots)
- Informations sur cabinet architecte / dossier AVAP et installation CLAVAP
- Dossier Groupama : choix avocat
- Convention médecine préventive avec le CDG 47
- Décision modificative n°2
- Subvention exceptionnelle
- Création poste MNS
- Tarifs piscine
- Vente petit matériel : modification de délibération
- Mise à disposition des voies communales & chemins ruraux à la CC PAPS
- Questions diverses
Convocation du : 20/09/16
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2016