Session ordinaire du lundi 11 septembre 2023 à 21H00

ORDRE DU JOUR :

• Validation du procès-verbal du 09 juin 2023
• Adhésion à la convention "Accompagnement Numérique" proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot-et-Garonne (CDG 47)
• Adhésion à la convention "Système d'Information Géographique InfoGéo47" proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot-et-Garonne (CDG 47)
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
• Convention de prestations accessoires relatives à la gestion des voiries communales
• Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
• Location snack-bar de la piscine
• Modification de la régie Encaissement des Produits de la Commune
• Remise gracieuse sur les loyers suite à travaux
• Taux horaire pour travaux de nettoyage
• Taux horaire pour travaux en régie
• Décision modificative budgétaire n°2023-001
• Délibération autorisant le recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité
• Questions diverses

Convocation : 05/09/2023

Délibérations

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal