Les décisions du Conseil Municipal et arrêtés du Maire
17 décembre 2024
Session ordinaire du mardi 17 décembre 2024 à 20H
ORDRE DU JOUR :
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Lecture et approbation du compte rendu du CM du 21 octobre 2024
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Règlement des dépenses d’investissement sur 2025 avant production du budget 2025
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Validation de l’Attribution de Compensation (AC) définitive 2024
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Demande de subvention de répartition des amendes de police
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Demande de subvention DETR et FST – Travaux remparts
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Demande de subvention DRAC et Région Nouvelle Aquitaine – Travaux Eglise ND
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Délibération sur la demande dérogatoire au calendrier scolaire pour les années 2025/26, 2026/27 et 2027/28
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Assurance statutaire - Adhésion au contrat groupe du CDG pour 2025-2028
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Protection sociale complémentaire - Détermination du mode de participation à la Prévoyance et du montant de la participation
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Adhésion à la convention recueil de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes avec le CDG 47
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Mise à disposition de locaux par convention à titre gracieux
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Décisions du Maire
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Questions diverses
Convocation : 12/12/2024