Les décisions du Conseil Municipal et arrêtés du Maire
Session ordinaire du vendredi 09 juin 2023 à 09H00
ORDRE DU JOUR :
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Validation du procès-verbal du 12 avril 2023
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Désignation des délégués et suppléants du Conseil municipal pour l’élection des sénateurs
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Désignation des membres au sein des commissions permanentes de l’Agglomération d’Agen
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Désignation des délégués de la commune auprès de :
• Territoire d’Energie Lot-et-Garonne
• SIVU Chenil départemental
• Syndicat Intercommunal de Transport d’Elèves -
Désignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs :
• Conseil d’administration EHPAD « les Terrasses de Puymirol »
• Commission Locale d’Information CNPE Golfech -
Désignation des commissions communales
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Approbation de la convention de servitude entre la commune et Territoire d’Énergie Lot-et-Garonne (TE 47)
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Avenant n°1 à la convention d’accompagnement à la transition énergétique avec Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47)
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R.H. – Autorisations de recrutements d’agents
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Décisions du Maire
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Questions diverses
Délibérations
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal